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Demande envoyée à Syndicat mixte pour la Restauration collective, l'Animation Pédagogique et le Transport Pyrénées-Méditerranée le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
Nos réf. : 934/AD11-2024
Monsieur le Président,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
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subventions.
Bien cordialement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Directi...
Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
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Bonjour Monsieur,
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Cordialement
Le...
Effectifs policiers par circonscription / département
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Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Monsieur,
Je vous communique, ci-dessous, les éléments en réponse à votre demande du
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Envoyé : vendredi 8 septembre 2023 18:28
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Objet : RE: Demande au titre du droit d’accès aux documents admini...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour M. [information personnelle],
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Bonjour,
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Pour ma part je n'ai reçu votre demande que le 6 avr...
Monsieur,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
Monsieur le Président,
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
Monsieur,
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Bonjour,
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Bonjour Monsieur Léchenet,
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Monsieur,
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Bonjour,
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Emily Lacaze
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Monsieur,
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Très en retard.
Madame,Monsieur,
Je vous confirme la bonne réception de votre demande.
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Partiellement aboutie
Bonjour,
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Bonjour,
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Bonjour,
En réponse à votre demande,
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