Demandes similaires à 'Texte de l'appel à manifestation d'intérêt pour l'aménagement du sous-sol de la place du marché' (page 8)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Val-d'Oise le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Vaucluse le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Vendée le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Vienne le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Yvelines le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Représentation de l'État - annexe de Saint-Barthélémy le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Représentation de l'État - annexe de Saint-Martin le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions de pompes funèbres
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Réquisitions judiciaires/opérateurs de pompes funèbres
Demande envoyée à Cour d'appel d'Angers le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions judiciaires/opérateurs de pompes funèbres
Demande envoyée à Cour d'appel de Bourges le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions judiciaires/opérateurs de pompes funèbres
Demande envoyée à Cour d'appel de Caen le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions judiciaires/opérateurs de pompes funèbres
Demande envoyée à Cour d'appel de Chambéry le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions judiciaires/opérateurs de pompes funèbres
Demande envoyée à Cour d'appel de Douai le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions judiciaires/opérateurs de pompes funèbres
Demande envoyée à Cour d'appel de Poitiers le .

En retard (plus de 30 jours)

Services funéraires rendus aux militaires décédés en opérations extérieures ou en service commandé dans le cadre du déclenchement du plan hommages.
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs - Externalisation de la collecte des demandes de visa en Algérie.
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .

En attente de classement

Statistiques sur la performance des centres 15 de l'AP-HP
Demande envoyée à Assistance Publique-Hôpitaux de Paris le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .

En attente de classement

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

Notes de frais du maire de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie