Demandes similaires à 'Traité de concession d’aménagement de la ZAC Le Grand Parc / Portes de Bondoufle' (page 17)

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère des Armées le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère des sports le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère du travail le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le 31 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais

Demande envoyée à Premier ministre le 31 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Liste des associations subventionnées par la mairie de 2018 à 2023

Message de suivi envoyé à Mairie - Aix-en-Provence le 24 juin 2023.

Aboutie

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée

Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 24 juin 2023.

Information non détenue

Attestations scolaires "Savoir-Nager"

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 25 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Cabinet du Maire

Demande envoyée à Mairie - Nice le 26 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demandes de communication des rapports et mesures radon (campagne 2021-2022 et 2022-2023 )

Demande envoyée à Mairie - Vitré le 26 juin 2023.

Withdrawn by the requester

Demandes de communication des rapports et mesures radon (campagne 2021-2022 et 2022-2023 )

Demande envoyée à Mairie - Vitré le 26 juin 2023.

Withdrawn by the requester

Demandes de communication des rapports et mesures radon (campagne 2021-2022 et 2022-2023 )

Demande envoyée à Mairie - Vitré le 26 juin 2023.

Aboutie

Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024

Demande envoyée à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le 26 juin 2023.

Aboutie

Agenda du Maire et du Cabinet

Demande envoyée à Mairie - Nice le 26 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions accordées pour l'année 2022 et celles budgétisées en 2023

Recours amiable envoyé à Mairie - Bagnolet le 27 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Demande d'accès à la déclaration préalable à la coupe des arbres en "espace boisé classé" du Val de Vilaine à Vitré

Demande envoyée à Mairie - Vitré le 27 juin 2023.

Partiellement aboutie

Regroupement familial de ressortissants afghans

Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le 27 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Mairie - Roanne le 28 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Demande des notes de frais et frais de représentation du maire

Demande envoyée à Mairie - Paris le 28 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Demande des notes de frais et frais de représentation du président du Conseil régional

Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le 28 juin 2023.

Partiellement aboutie

Protection des sources d'eau potable

Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le 29 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

échanges entre le ministère et l'interprofession France Bois Forêt

Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 29 juin 2023.

Refusé

patients hospitalisés pour la grippe et VRS

Demande envoyée à Health Data Hub le 30 juin 2023.

Refusé

échanges entre le ministère et l'UCFF

Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 3 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)