Demandes similaires à 'Traité de concession d’aménagement de la ZAC Le Grand Parc / Portes de Bondoufle' (page 19)

Notes de Frais de la Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence
Recours amiable envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Note de frais
Recours amiable envoyé à Mairie - Le Cannet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Coullons le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Demande envoyée à Communauté de communes - Quatre Vallées le .

Aboutie

Notes de frais complètes et détaillées
Recours amiable envoyé à Mairie - Lucé le .

Aboutie

Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle
Recours amiable envoyé à Mairie - Verrières-le-Buisson le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Recours amiable envoyé à Mairie - Argenteuil le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de documents
Recours amiable envoyé à Mairie - Verdun 55545-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de note de frais des conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

déménagement du Canada vers la France Métropolitaine
Recours amiable envoyé à Bureau de douane - Compiègne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Diagnostic de risques psycho-sociaux pour le Centre de Recherche Inria de Lille
Demande envoyée à INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

échanges entre le ministère de l'agriculture et l'UCFF
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

En retard (plus de 30 jours)

échanges entre le ministère de l'agriculture et l'interprofession France Bois Forêt
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

En retard (plus de 30 jours)

échanges entre l'ONF et l'interprofession France Bois Forêt
Demande envoyée à Office National des Forêts le .

En retard (plus de 30 jours)

échanges entre l'ONF et l'UCFF
Demande envoyée à Office National des Forêts le .

En retard (plus de 30 jours)

compte-rendus et avis du Conseil scientifique de l'OFB pour la période 2022-2023
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le .

En retard (plus de 30 jours)

Arrêtés préfectoraux d'insalubrité et de traitement de l'insalubrité depuis 2015
Recours amiable envoyé à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Notes de frais pot de départ
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Recours amiable envoyé à Mairie - Sartrouville le .

En retard (plus de 30 jours)

Commission du marché de Moëlan-sur-Mer du 06/06/2023
Recours amiable envoyé à Mairie - Moëlan-sur-Mer le .

En retard (plus de 30 jours)

Base de données des vitesses maximales autorisées sur le réseau routier national
Recours amiable envoyé à Institut national de l'information géographique et forestière le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents afférents à l’activité du maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Roubaix le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapport de l'Inspecteur Santé Sécurité au Travail suite à 3 désaccords sérieux et persistants.
Demande envoyée à INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Prêt social location accession (PSLA) financé en Pays de la Loire
Recours amiable envoyé à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Pays de la Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à l'avenir du PSLA (prêt social location accession)
Recours amiable envoyé à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Demande de recours gracieux effectuée