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Documents de marché public
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

En attente de classement

Note de frais du maire /mairesse
Réponse de Mairie - Dijon le .

Aboutie

Note de frais monsieur le maire / madame la mairesse
Réponse de Mairie - Dijon le .

En attente de classement

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Information non détenue

Demande CADA La Quadrature du Net:
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Somme le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Mairie - Courbevoie le .

Information non détenue

Documents relatifs à Agora
Réponse de Premier ministre le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Lot le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Nièvre le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Maine-et-Loire le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue