Demandes similaires à 'Video protection' (page 16)

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Val-de-Reuil le .

Très en retard

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .

Très en retard

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .

Très en retard

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Vaulx-en-Velin le .

Très en retard

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Vienne le .

Très en retard

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .

Très en retard

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Vitrolles 13117-01 le .

Très en retard

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Woippy le .

Très en retard

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Recours amiable envoyé à Préfecture - Ardèche le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .

Aboutie

Armes déclarées perdues ou volées par les militaires depuis 2000
Message de suivi envoyé à Ministère des Armées le .

Information non détenue

Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Reconduite à la frontière et refus d'entrée
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .

Information non détenue

Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Demande envoyée à Direction Départementale des Territoires (DDT) de la Drôme — Service de l'eaux forêts espaces naturels (SEFEN) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Mairie - Paris le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Val-de-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Corrèze le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Jura le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Reported for administrator attention

résumé des affaires de féminicide poursuivies en France en 2020
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Refusé

Statistiques des contrôles PAC
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Très en retard