Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 4)

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .

Information non détenue

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Jeux Olympiques 2024
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

    De : BEDAR Inès Envoyé : vendredi 6 août 2021 18:21 À : '[FOI #1132 email]' <[FOI #1132 email]> Cc : '[adresse email]' <[adresse email]> O...
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Bonjour monsieur LEURENT   Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:   1.       AIPD TousAntiCovid 2.       AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Monsieur,   Par message du 1er février vous avez indiqué votre souhait d’avoir communication des études commandées au bureau d’études 6 t ces cinq...
Échanges entre la Compagnie Européenne d'Intelligence Stratégique (CEIS) et le Ministère de l'Intérieur
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Utilisation du logiciel Clearview AI
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Bonjour, Une récente enquête publiée par le site américain BuzzFeed a démontré qu'entre la fin de l'année 2019 et le début de l'année 2020, le minist...
Utilisation du logiciel Clearview AI
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

Bonjour, Une récente enquête publiée par le site américain BuzzFeed a démontré qu'entre la fin de l'année 2019 et le début de l'année 2020, le minist...
Demande de communications de documents administratifs relatifs à l’utilisation de la vidéoprotection
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Envoyée par courrier postal.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Information non détenue

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Aboutie

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

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