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Aboutie

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Aboutie

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Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
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Aboutie

Contrôle CNIL
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Information non détenue

Commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture de l'Orne le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

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Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
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