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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Reims le .
Information non détenue
Bonjour,
Pour répondre à votre question, l'ensemble des textes à portée normative
édités par les services de l'Etat placés sous l'autorité du Préfet...
Liste des produits éligible aux titres restaurants
Demande envoyée à Commission nationale des titres-restaurants le .
Très en retard.
Cher/Chère Commission nationale des titres-restaurants,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Note de frais et divers documents
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Très en retard.
Madame la présidente,
Le 24 mai 2023, j'ai demandé, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, la c...
Monsieur Pouré,
Pour répondre à votre demande, veuillez trouver en copie:
- l'ensemble des arrêtés préfectoraux fixant la composition de la
commis...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Recours amiable envoyé à Métropole - Nantes le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai adressé, en novembre dernier, une de...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Recours amiable envoyé à Mairie - Vichy le .
Aboutie
Bonjour,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai adressé, en novembre dernier, une de...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Recours amiable envoyé à Mairie - Nogent-le-Rotrou le .
Aboutie
Bonjour,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai adressé, en novembre dernier, une de...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Recours amiable envoyé à Agglomération - Rodez le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai adressé, en novembre dernier, une de...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Recours amiable envoyé à Bureau information jeunesse - Marly-le-Roi le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai adressé, en novembre dernier, une de...
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Recours amiable envoyé à Communauté d'agglomération - Bourges Plus le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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Recours amiable envoyé à Communauté de communes - Vierzon Sologne Berry le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Recours amiable envoyé à Mairie - Allauch le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Recours amiable envoyé à Mairie - Albi le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
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Recours amiable envoyé à Mairie - Mayenne le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Recours amiable envoyé à Mairie - Marly-le-Roi le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Demande envoyée à Le Grand Périgueux le .
Refusé.
Cher/Chère [Authority name],
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
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Demande envoyée à Mairie - Brest le .
Refusé.
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Demande envoyée à Mairie - Caluire-et-Cuire le .
Refusé.
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Demande envoyée à Mairie - Fontainebleau le .
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Demande envoyée à Métropole - Brest le .
Refusé.
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Demande envoyée à Mairie - Antony le .
Aboutie
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Demande envoyée à Mairie - Belfort le .
Refusé.
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Demande envoyée à Mairie - Bourges le .
Refusé.
Cher/Chère [Authority name],
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Demande envoyée à Mairie - Forbach le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Demande envoyée à Mairie - Nantes le .
Aboutie
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