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Réponse de Mairie - Bordeaux le .

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Réponse de Mairie - Nîmes le .

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

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Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Ain le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Envoyée par courrier postal

Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

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Sanctions des personnes au RSA
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Documents de marché public
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

En attente de classement

Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie