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Vue aérienne de la métropole (orthophotographie)
Demande envoyée à Tours Métropole Val de Loire le .

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Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

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Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
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Vidéoprotection
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Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
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Documents de la Caisse des écoles
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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Marignier le .

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Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
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Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

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AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Information non détenue

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Rapport Racine sur les Artistes Auteurs
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie