Demandes similaires à 'Armes déclarées perdues ou volées par les militaires depuis 2000'

Armes déclarées perdues ou volées par les agents des forces de l'ordre depuis 2000
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Évaluation des armes manquantes (toutes causes confondues) des agents rattachés au Ministère des Armées
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Demande de recours gracieux effectuée

Evaluation des armes de poing manquantes (toutes causes confondues) des forces de l'ordre
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Aboutie

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Échanges et accords entre la France et la Grande-Bretagne relatifs à la frontière franco-britannique
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapport d'Hommes et de Femmes en fonction des différents grades militaires
Réponse de Ministère des Armées le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Échanges et accords entre la France et la Grande-Bretagne relatifs à la frontière franco-britannique
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Refusé

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie