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Videosurveillance - CSU Ondaine
Message de suivi envoyé à Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Firminy le .

Aboutie

Vidéosurveillance - Planfoy - oct 2024
Demande envoyée à Mairie - Planfoy le .

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Le Chambon-Feugerolles le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Firminy le .

Withdrawn by the requester

Vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - La Talaudière le .

Aboutie

Videosurveillance (budget, financement, technologie et autre)
Demande envoyée à Mairie - La Talaudière le .

En retard (plus de 30 jours)

Algorithmes, codes source et implémentations de référence des algorithmes d'affectation et de mutation des enseignants du premier et second degré
Message de suivi envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Obtenir un acte de propriété
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Angers 1 le .

En retard (plus de 30 jours)

Acces aux archives en Ligne ; Sélection de la commune Impossible
Demande envoyée à Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Rocade sud-est de Perpignan (vers Mas Guérido)
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Petite-Île le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Saisine CADA en cours

Liste et emplacements des Friches Urbaines Naturelles, dites FUN, sur la commune de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

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Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Chamond le .

Saisine CADA en cours

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

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Notes de frais des élus du département de suresnes
Réponse de Mairie - Suresnes le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie

Demande de transmission de documents sur l'appel à candidatures intenationales pour l'aménagement de la Place Bellecour (Lyon 2ème)
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

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Convention d'occupation temporaire du domaine public
Réponse de Mairie - Suresnes le .

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Note de frais du Maire de Niort Jerome Baloge en vue des élections de 2026
Demande envoyée à Mairie - Niort le .

En attente de réponse

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Val-d'Oise le .

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Analyse d'impact sur la protection des données du SI Fraude
Demande envoyée à Pôle Emploi le .

Saisine CADA en cours

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Demande envoyée à Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

En attente de classement