Demandes similaires à 'Demande d'accès à la déclaration préalable à la coupe des arbres en "espace boisé classé" du Val de Vilaine à Vitré'

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

En attente de classement

Etudes environnementales (2020 et postérieures) CERESA-INGEROP sur Vitré
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Information non détenue

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demandes de communication des rapports et mesures radon (campagne 2021-2022 et 2022-2023 )
Demande envoyée à Mairie - Vitré le .

Withdrawn by the requester

Demandes de communication des rapports et mesures radon (campagne 2021-2022 et 2022-2023 )
Demande envoyée à Mairie - Vitré le .

Withdrawn by the requester

Demandes de communication des rapports et mesures radon (campagne 2021-2022 et 2022-2023 )
Demande envoyée à Mairie - Vitré le .

Aboutie

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Rapport(s) d'inventaires naturalistes de SETUR-Perron sur le Val de Vilaine
Demande envoyée à Mairie - Vitré le .

Aboutie

Demande des dossiers de régularisation de coupes d'arbres réalisées sans déclaration préalable
Demande envoyée à Mairie - Vitré le .

Aboutie

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

MAIRIE
Réponse de Mairie - Caudan le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .

Aboutie

Demande du rendu du naturaliste relatif à la parcelle destinée à l'entreprise ALDES (rue Jacquard)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Vitré Communauté le .

Aboutie

Eléments et conclusion de la concertation du projet d'extension de la zone d'activités de la Gaultière
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Vitré Communauté le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents sur l'abattage d'arbres dans le jardin de la Magalone
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Aboutie

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Communication de la délcaration préalable de coupe de la haie (protégée au PLU) de la Haye Fonteny
Demande envoyée à Mairie - Châteaubourg 35068-01 le .

Information non détenue

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .

Aboutie