Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais du Maire'
Demande d'information sur la sécurité aux Jeux Olympiques
Réponse de Île-de-France Mobilités le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cormeilles-en-Parisis le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bastia le .
Saisine CADA en cours
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .
Aboutie
Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .
En attente de classement
Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Ouen-l'Aumône le .
Aboutie