Demandes similaires à 'Demande de note de frais'

Demande note de frais maire et adjoint année 2022 2023 2024
Demande envoyée à Mairie - Couchey le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Vertou le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Marcel-sur-Aude le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais
Demande envoyée à Mairie - Tourves le .

Erreur lors de l'envoi

frais de notre du Maire de LOCHES
Réponse de Mairie - Loches le .

En attente de classement

Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Ambarès-et-Lagrave le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Athis-Mons le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents publics
Réponse de Mairie - L'Isle-en-Dodon le .

Erreur lors de l'envoi

rapports des hydrogéologues agréés par le ministère de la santé, transmis à l'ARS Occitanie donnant avis pour une exploitation par Nestlé Waters des eaux de Perrier
Demande envoyée à Agence régionale de santé - Occitanie le .

En retard (plus de 30 jours)

liste des notes de frais de monsieur Régis Bourneuf
Demande envoyée à Mairie - Tuffé-Val-de-la-Chéronne le .

En retard (plus de 30 jours)

Dépense et frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Arcueil le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Communauté de communes - Pays de Cruseilles le .

En attente de classement

Convention spécifique video-protectuib entre la ville de Marseille et l'état
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Convention police nationale police municipale
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de résultats de sondage
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

Notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Colombes le .

Erreur lors de l'envoi

Listes des dépenses
Réponse de Mairie - Tournon-sur-Rhône le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de documents association
Demande envoyée à Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

Aboutie

Notes de frais - Mme le Maire de Villepinte et les élus de la majorité municipale
Demande envoyée à Mairie - Villepinte 93078-01 le .

Saisine CADA en cours

Détail des dépenses et recettes du CCAS y compris de l'EHPAD de 2020 à 2025
Demande envoyée à Mairie - Saint-Georges-de-Reneins le .

En attente de classement

Demande de copie de statuts
Demande envoyée à Greffe des associations - Bouches-du-Rhône (Istres) le .

En attente de classement

Je sollicite auprès de vous la communication des documents suivants notes de frais des élus dont monsieur le maire.
Réponse de Mairie - Colombes le .

Erreur lors de l'envoi

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Gabriel (Bagneux) le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Blois le .

En retard (plus de 30 jours)