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Aboutie

Notes de frais
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Notes de frais et justificatifs
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Notes de frais
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Aboutie

Notes de frais et justificatifs
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Le Touquet le .

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Notes de frais et justificatifs
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Notes de frais
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Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Métropole - Montpellier Méditerranée le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Aboutie

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Buxerolles 86041-01 le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Vouneuil-sous-Biard le .

En attente de classement

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Aboutie