Demandes similaires à 'Demande d'information'

Demande d'information sur les dépenses publics.
Demande envoyée à Grand Paris Sud Est Avenir - GPSEA le .

En attente de réponse

Demande d'information sur Licence VI
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castanet-Tolosan le .

Aboutie

Demande d’accès à des documents administratifs – Notes de frais et communication du Grand Livre comptable de la mairie
Demande envoyée à Mairie - La Seyne-sur-Mer le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux documents administratifs – Article L311-1 et suivants du CRPA
Demande envoyée à Mairie - Frapelle le .

En attente de réponse

Répertoire des principaux documents dans lesquels ces informations figurent
Demande envoyée à Sous-préfecture de Saint-Benoît le .

En attente de réponse

Arrêté d'exception pour les doubles sens cyclables
Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le .

Aboutie

l’algorithme IAlim
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

En attente de classement

Cartes scolaires des écoles élémentaires et maternelles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Enquêtes d'opinion du SIG
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Demande d'information relative à la fermeture administrative des restaurants de Flers
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Aboutie

Demande d'information sur la maladie des mille chancres du noyer
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Auvergne-Rhône-Alpes - Siège de Lempdes le .

En attente de classement

marchés signés pour le développement et le fonctionnement SYDEREP
Réponse de Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande document
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
Demande envoyée à Agence française de développement (AFD) le .

En attente de classement

Liste des moyens de cryptologie déclarés aupres de l'ANSSI
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

Saisine CADA en cours

Analyse d'impact sur la protection des données du SI Fraude
Réponse de Pôle Emploi le .

Saisine CADA en cours

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Haute-Vienne de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Haute-Vienne le .

En attente de classement

Résultats de l'expérimentation sur la réservation des repas - article 256 loi climat et résilience
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

Aboutie

Attestations accessibilité des écoles et situation Ad'AP
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mouans-Sartoux le .

Aboutie

Courrier du 22 mai 2024 sur la cybersécurité
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande CADA: La Quadrature du Net Convention et Portails FICOVIE/Patrim/BNDP
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Dossier de demande de certification "France Identité"
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)