Demandes similaires à 'Dépenses publiques de la ville et de ces services collectifs'
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Bruay-la-Buissière le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bruay-la-Buissière le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Bruay-la-Buissière le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Antenne juridique et de médiation de Bruay-la-Buissière le .
Erreur lors de l'envoi
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Information non détenue
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Documents administratifs relatifs à la transparence de la gestion municipale
Réponse de Mairie - Chartres le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Noyal-Pontivy le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brignais le .
Waiting clarification
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .
En attente de classement