Demandes similaires à 'Dépenses publiques de la ville et de ces services collectifs' (page 3)
Convention de partenariat Saint-Denis / Etat sur les caméras de vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pernes-les-Fontaines le .
Aboutie
Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Information non détenue
Consulter les notes de frais de Madame le Maire
Réponse de Mairie - Bagneux 92007-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Information non détenue
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .
Demande de recours gracieux effectuée
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bagneux 92007-01 le .
Saisine CADA en cours
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .
Aboutie