Demandes similaires à 'Données radars pédagogiques'

Vidéoverbalisation
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

En attente de classement

Chiffres verbalisation Police Municipale
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Pessac le .

Très en retard

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Statistiques verbalisation
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Bruges le .

Information non détenue

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Le Bouscat le .

Très en retard

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Bègles le .

Très en retard

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Mérignac le .

Très en retard

Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Aubière le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .

Information non détenue

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Blanc-Mesnil le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gard le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Just-Saint-Rambert le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Luz le .

Aboutie

Note de frais de M. le maire
Réponse de Mairie - Le Blanc-Mesnil le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Jouars-Pontchartrain le .

Information non détenue

Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Chauny le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Bolbec le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Terres-de-Caux le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Port-Jérôme-sur-Seine le .

Erreur lors de l'envoi