Demandes similaires à 'marchés signés pour le développement et le fonctionnement SYDEREP'

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 19 avril 2024.

Aboutie

Détails du calcul de l'écoscore des véhicules électriques

Réponse de Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) le 8 décembre 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique

Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le 5 novembre 2020.

Aboutie

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole

Réponse de Mairie - Strasbourg le 11 février 2025.

Partiellement aboutie

Documents de la Caisse des écoles

Réponse de Mairie - Marseille le 4 mars 2022.

Très en retard

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 9 septembre 2021.

Aboutie

Demande CADA LQDN: programmes datamining

Réponse de URSSAF le 12 mars 2024.

Partiellement aboutie

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources

Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le 31 mars 2023.

Aboutie

Demande DCE marché public

Réponse de Mairie - Rennes le 12 juin 2023.

Aboutie

Compte administratif 2019

Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le 25 janvier 2021.

Aboutie

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)

Réponse de Mairie - Paris le 29 février 2024.

Aboutie

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021

Réponse de Mairie - Nouvoitou le 17 décembre 2024.

Partiellement aboutie

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 24 avril 2023.

Aboutie

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 26 février 2024.

Partiellement aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse de Mairie - Albert le 2 février 2021.

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Var le 6 septembre 2023.

En attente de classement

Contrats et inventaires eau assainissement.

Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le 24 février 2025.

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Gironde le 11 août 2023.

Partiellement aboutie

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon

Réponse de Ministère de la Justice le 13 septembre 2023.

Aboutie

Vidéoprotection

Réponse de Mairie - Woippy le 30 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024

Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le 26 juillet 2023.

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 4 mai 2021.

Partiellement aboutie

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515

Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 29 août 2023.

Aboutie

Demande de la liste des "lettres réseau"

Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le 28 octobre 2024.

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à

Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le 2 janvier 2024.

Partiellement aboutie