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Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

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Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
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Réponse de Rennes Métropole le .

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Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .

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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

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Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

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Demande CADA: La Quadrature du Net
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Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

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Demande de la liste des "lettres réseau"
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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
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bulletins Montagne
Réponse de Météo-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .

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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

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