Demandes similaires à 'Note de frais'
Notes de frais du maire, decision(s) autorisant les travaux sur le plateau de l'école primaire
Réponse de Mairie - Bais 53016-01 le .
En attente de classement
Liste des principaux documents administratifs en votre possession
Réponse de Mairie - Asques 33016-01 le .
En attente de classement
Droit d’accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Saint-Médard-en-Jalles le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .
En attente de classement
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Morre le .
Refusé
Note de frais 2024 du Maire M.COCHET
Demande envoyée à Mairie - Montreuil-Juigné le .
En attente de classement
Liste des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - La Tranche-sur-Mer le .
En attente de classement
Note de frais maire d'Évreux
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Message de suivi envoyé à Mairie - Faverges le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire
Demande envoyée à Mairie - Berre-l'Étang le .
Saisine CADA en cours
Notes de frais de Monsieur le Maire
Demande envoyée à Mairie - Berre-l'Étang le .
Withdrawn by the requester
Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .
Aboutie