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Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
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Demande CADA LQDN: programmes datamining
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Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
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Convention tripartite “Bailleurs / Etat / Police”
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

En attente de classement

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

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Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

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