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Réponse de Mairie - La Colle-sur-Loup le .
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Aboutie
Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .
Aboutie
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Divatte-sur-Loire le .
Erreur lors de l'envoi
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Tholome le .
Aboutie
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie
Demande de communication de documents administratifs – finances communales 2018-2025 (Mairie d’Ebersmunster)
Réponse de Mairie - Ebersmunster le .
En retard (plus de 30 jours)
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Scionzier le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Morzine le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Bondoufle le .
Partiellement aboutie
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Les Gets le .
Partiellement aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Contamine-sur-Arve le .
Aboutie
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Morillon le .
En attente de classement