Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs'
Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais de la maire de Saint-Magne
Demande envoyée à Mairie - Saint-Magne le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais - maire de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de classement
Notes de frais - maires de secteur
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Note de frais - présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
Note de frais - présidente Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Demande de recours gracieux effectuée
Note de frais - Maire de Montfermeil
Demande envoyée à Mairie - Montfermeil le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .
Partiellement aboutie
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Folschviller le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Saisine CADA en cours
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Conseil départemental - Territoire de Belfort le .
En attente de réponse