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Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
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Contrats et factures de la communication et la publicité concernant le Covid19
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Demande CADA: marché public 19-90844 (Cellebrite)
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Notes de frais et justificatifs
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Patrimoine immobilier
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Cahiers de doléances numérisés
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Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Tarn-et-Garonne le .

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Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

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Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

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Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

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