Demandes similaires à 'Pièces Yael Braun Pivet'
Fonds versés à France travail Villejuif + fiches de paye cadres
Demande envoyée à Ministère du travail le .
Partiellement aboutie
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
demande pièces élus/bailleurs Villejuif
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne le .
En retard (plus de 30 jours)
Convention d'occupation temporaire du domaine public
Message de suivi envoyé à Mairie - Suresnes le .
Aboutie
Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Réponse de Mairie - Crest le .
Waiting clarification
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .
En attente de classement
Urbanisme - Marché n° 2MG000170 et autres offres
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .
Partiellement aboutie
Compte-rendu d'intervention de la police nationale du jeudi 5/9/2024
Message de suivi envoyé à Préfecture - Doubs le .
En retard (plus de 30 jours)
Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre
Demande envoyée à Mairie - Peltre. Commentée le .
Aboutie
Demande plan d'occupation des sols de mes parcelles B487 et B488 et domaine public
Réponse de Mairie - Ivors le .
Information non détenue
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie