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Très en retard
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Aboutie
Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
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Aboutie
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Réponse de Mairie - Moret-Loing-et-Orvanne le .
Aboutie
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données d'un radar
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En attente de classement
Accès au rapport d'Audit de Tracfin
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Refusé
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Réponse de Tours Métropole Val de Loire le .
En attente de classement
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Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .
Aboutie
Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
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Partiellement aboutie
Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
Réponse de SNCF Réseau le .
Partiellement aboutie