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Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Aboutie

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Aboutie

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Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

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Aboutie

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Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

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Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Aboutie