Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'
doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mosnac 16233-01 le .
Information non détenue
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Contrat de sous-traitance avec Bitly Europe GmbH
Réponse de Mairie - Nice le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .
Aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Blois le .
Information non détenue
Demande de données et études scientifiques sur lesquelles vous vous appuyez pour la communication prévention des "virus de l'hiver"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence dinformation et dorientation juridiques de Dax le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence dinformation et dorientation juridiques de Mimizan le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence dinformation et dorientation juridiques de Morcenx le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard