Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 9 juin 2023.

Aboutie

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 9 septembre 2021.

Aboutie

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021

Réponse de Mairie - Nouvoitou le 17 décembre 2024.

Partiellement aboutie

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources

Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le 31 mars 2023.

Aboutie

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants

Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 5 février 2021.

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse de Mairie - Albert le 2 février 2021.

Aboutie

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 26 février 2024.

Partiellement aboutie

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons

Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le 22 novembre 2021.

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs

Réponse de Conseil départemental - Nord le 27 décembre 2024.

Saisine CADA en cours

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection

Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le 22 mai 2025.

Aboutie

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)

Réponse de Mairie - Paris le 29 février 2024.

Aboutie

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole

Réponse de Mairie - Strasbourg le 11 février 2025.

Partiellement aboutie

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 24 juin 2021.

Aboutie

Demande DCE marché public

Réponse de Mairie - Rennes le 12 juin 2023.

Aboutie

Demande CADA LQDN: programmes datamining

Réponse de URSSAF le 12 mars 2024.

Partiellement aboutie

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 19 avril 2024.

Aboutie

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 2 mai 2023.

Aboutie

CADA Appel d'offre: 18-141225

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 13 avril 2021.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Poucharramet le 3 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bruit Rue Claude Pouiller

Réponse de Mairie - Besançon le 24 juin 2024.

Partiellement aboutie

Données DVF à l'échelle de la Moselle

Réponse de Livre foncier - Thionville le 8 avril 2024.

Information non détenue

Données DVF à l'échelle de la Moselle

Réponse de Livre foncier - Thionville le 27 novembre 2023.

Partiellement aboutie

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts

Réponse de Mairie - Strasbourg le 9 septembre 2023.

Aboutie

Arrêté municipal concernant la fête de la musique 2025

Réponse de Mairie - Besançon le 25 juin 2025.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Abitain le 16 mai 2023.

Très en retard