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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bellevigne-les-Châteaux le .

Information non détenue

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .

En attente de classement

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .

Aboutie

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Withdrawn by the requester

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie