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Réponse de Archives départementales de la Moselle le .
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Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
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Réponse de Mairie - Béhasque-Lapiste le .
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Jura le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .
En attente de classement