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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Cogolin le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Le Havre le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Beaune le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cogolin le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulazac Isle Manoire le .

Aboutie

Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fougères le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

En attente de classement

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Saisine CADA en cours

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Demande de conventions signées par des DEETS
Réponse de Ministère du travail le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Waiting clarification

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Vigneux-sur-Seine le .

Saisine CADA en cours

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de renseignement
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Jeux Olympiques 2024
Réponse de Mairie - L'Île-Saint-Denis le .

Information non détenue