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Environ 600 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande accès document administratif - Mise en œuvre peine complémentaire d'inéligibilité 2010-2023
Réponse de Ministère de la Justice le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Cathe...
Nombre de salon de coiffure afro présent sur Rennes
Réponse de Rennes Métropole le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande du 18 janvier 2024 portant sur la
communication des documents administratifs suivants...
Code des communications électroniques européen (CCEE)
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
Madame Florence Fourets
Merci pour votre réponse et les informations, et le fait que vous n'avez pas cettes informations.
Je vous souhaite une tr...
Avis de la CNIL sur le recours à la solution VSA de Wintics à Nice
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Refusé.
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande
de communication reçue le 19 décembre 2023.
Cordialemen...
Bonjour,
La Ville d’Epinal a été destinataire d’un mail de votre part le 20 mai
2023 lui demandant de communiquer son Répertoire d’Informations...
Demande d'une convention passée entre l’IUT de Paris – Rive de Seine et la DRIEETS
Demande envoyée à Université de Paris Cité le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Après quelques recherches, je vous confirme que les plans de situation des caméras et des zones qu’elles couvrent ne peuvent être transmis au...
Demande de documents sur la position française sur la loi européenne sur les matières premières critiques
Réponse de Premier ministre le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous au sujet de votre de demande de documents administratifs relatifs à la législation européenne sur les matières...
Demande de documents relatifs au projet de vidéosurveillance algorithmique à Nice
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Refusé.
Monsieur,
Je fais suite à votre courrier électronique reçu le 27 novembre 2023 aux
termes duquel vous sollicitez la communication des « document...
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe le courrier de réponse de la préfecture
de police à votre demande (PJ1).
Cordialement,
Link: [1]File-L...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Marne. Commentée le .
Information non détenue
Réponse reçue par voie électronique le 24/11.
Le Conseil Départemental de la Marne ne dispose pas des données demandées.
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche. Commentée le .
Information non détenue
Données non détenues, comme expliqué en entretien le 15/11 dernier.
Renvoi vers le syndicat ADN
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne le .
Information non détenue
Bonjour Mme Dubreuil,
Je vous remercie pour votre réponse et la clarification apportée.
Je prends bonne note de la non disponibilité des information...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .
Information non détenue
Bonjour M. Poizat,
Merci pour votre réponse et les informations qu'elle contient.
Je prends bonne note de l'inexistence d'une telle liste au sein d...
Échanges entre DGA Plan Écoles et VINCI FAYAT BOUYGUES EIFFAGE ENGIE & FIN INFRA
Réponse de Mairie - Marseille le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
Le 03/06/2023 04:55, Collectif des...
Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .
Information non détenue
Monsieur,
Les documents envoyés à l'instant concernent les tarifs de redevances d'occupation du domaine public et non la fréquentation des parcs de st...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Jura le .
Information non détenue
Bonjour M. Houdeville,
Merci pour votre réponse.
Suite à notre échange téléphonique qui a suivi, nous sommes tombés d'accord que ma demande portait...
Bonjour Monsieur,
Nous revenons vers vous à propos de votre demande en date du 05 octobre
2023 par laquelle vous avez sollicité communication de...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Var le .
Information non détenue
Bonjour M. Brousse,
Merci pour votre réponse indiquant l'état des lieux des moyens dont vous disposez pour traiter les informations demandées.
J'ai...
Bonjour Monsieur,
Merci de votre intérêt pour l’application Agora.
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-après les éléments de réponse à
vos de...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube le .
Information non détenue
Bonjour Mme Desbuissons,
Merci pour votre réponse, j'en prends bonne note.
Elle me semble parfaitement légitime et permets de correctement clôturer...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce jointe, le courrier de
réponse à votre demande.
Cordialement,
Franç...
Bonjour Monsieur,
Je vous informe que votre demande de communication de documents relève du
Ministre de l'Économie, des Finances et de la Souveraine...
Madame,
Nous ne possédons pas de règlement d'occupation commerciale du domaine public.
Cordialement.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse, et j'ai hâte de pouvoir consulter votre RIP.
En vous souhaitant une bonne journée,
Xavier Berne, p...