Demandes similaires à 'Accès aux services de l'agglo' (page 9)

Obtenir un acte de propriété
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Angers 1 le .

En attente de classement

Bonjour, Pour obtenir la copie d'un acte au Service de la Publicité foncière, vous devez compléter le formulaire ci-joint et nous le transmettre acc...
Monsieur Pour obtenir une copie d'acte,  il convient d'adresser  au : SPF de LIBOURNE 1 6 RUE PAUL BERT BP 228 33505 LIBOURNE CEDEX en double...
Bonjour,   Voici le dernier tableau que vous avez demandé à savoir les frais de déplacement du maire.   Cordialement   ───────────────────...
Monsieur Devauchelle, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et des pièces adressées à votre attention. Je vous en...
Bonjour, Par mel du 28 mars dernier vous avez demandé la communication des documents suivants : - les notes de frais de déplacements du maire (ain...
Bonjour Monsieur,   Je me permets de revenir vers vous concernant votre demande de communication de documents administratifs, datant du 24 mai 202...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .

En attente de classement

Bonjour,   Vous trouverez en fichiers joints la réponse à votre demande. Bonne réception.   Monique HUSSENOT Référent technique secteur accueil d...
Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.  Cordialement, Aurore CAUUET Directrice adjointe tél : [n...
Monsieur le Président, Nous avons pris connaissance de votre mail du 28 mars 2024, aux termes duquel vous sollicitez, au titre du droit d'accès aux d...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

En attente de classement

Monsieur Goubert, Suite à votre demande de recherche réceptionnée le 29 mars dernier, je vous informe que les cahiers de doléances de 2019-2020 suite...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Monsieur LACOMBE,   Bonjour,   Vous avez sollicité par courriel en date du 26 septembre 2023, la communication de la liste des autorisations d...
Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités. Bien à vous, [effacé] Chef du service de coordination des activités, innovation...
Monsieur, Vous trouverez joints les éléments de réponse à votre demande concernant la Ville de SAINT-CYR-SUR-LOIRE. Les services se tiennent à votre...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Romans le .

Très en retard.

Bonjour, Notre agent d'accueil etant absent pour une duree indeterminee, veuillez contacter la mairie par téléphone au [numéro de téléphone caché] ou...
Note de frais maire romans sur isere
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Ministère de l'action et des comptes publics, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Bonjour,   C'est à la Police Nationale que vous devez envoyer votre demande.   Bonne journée Cordialement     [1]Ville de Valence  ...
Demande de communication des notes de frais
Réponse de Mairie - Valence 26362-01 le .

Partiellement aboutie

Madame ,   Bonjour,   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe un courrier en réponse à votre demande du 02 juin 2023.     V...
Monsieur,   Bonjour,   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe un courrier en réponse à votre demande du 01 juin 2023.    ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Valence-d'Albigeois le .

En attente de clarification

Bonjour, Notre adresse mail a changé, merci de renvoyer votre message à [adresse email] Votre mail n'a pas été redirigé. Cordialement Mairie de Val...
This is the mail system at host mail.dgfip.finances.gouv.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more r...
Bonjour Suite à votre demande, je vous informe qu'il n'y a eu aucun frais ni de déplacements, ni de restauration, ni de représentation versés à Mme Mou...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Drôme le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Votre courriel a bien été réceptionné par la préfecture de la Drôme et sera orienté vers le service concerné. Une réponse vous s...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie de Portes-lès-Valence le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...