Demandes similaires à 'Aides à la presse 2019 et 2020' (page 7)
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Demande envoyée à Mairie - Metz le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Demande envoyée à Mairie - Nancy le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Demande envoyée à Mairie - Rouen le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Demande envoyée à Mairie - Limoges le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Demande envoyée à Mairie - Poitiers le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Projet VOIE
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Votre demande a bien été transmise au service concerné. Nous revenons vers vous dans les meilleurs délais.
Cordialement.
Yohann Brunet...
Utilisation du logiciel Clearview AI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour,
Je transmets votre demande au service en charge de la transmission de ce type de documents. Nous revenons vers vous le plus rapidement possib...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de la vidéoprotection par la mairie de Paris
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'ai transmis votre demande au service compétent.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé de relations médias | Service de la communication...
Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Monsieur / Madame,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Expérimentation SNCF
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'ai bien transmis votre demande au service concerné.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé de relations médias | Service de la communi...
Demande CADA CNIL: VSA NIMES
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
Bonjour,
J'ai bien transmis votre demande au service en charge de ce type de document. Nous revenons vers vous le plus rapidement possible.
Cordiale...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Chère Madame, cher Monsieur,
Nous avons bien reçu vos messages relatifs à votre demande de compensation du handicap.
Dans les conditions actuelles, l...
Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police
Demande envoyée à Mairie - Chinon le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...
Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police
Demande envoyée à Mairie - Woippy le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...
Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale
Demande envoyée à Mairie - Coignières le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...
Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale
Demande envoyée à Mairie - Maurepas le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...