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Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Haute-Loire le .

Erreur lors de l'envoi

Demande droit d'accès aux documents administratifs
Réponse de Conseil départemental - Orne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Guyancourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Mamoudzou le .

En retard (plus de 30 jours)

Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Réponse de Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Métropole - Grenoble Alpes le .

Très en retard

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

Information non détenue

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Bassée-Montois le .

Très en retard

Ensemble des rapports d'évaluation des risques d'ADE (infections et maladies aggravées par anticorps non-neutralisants) des vaccins COVID-19
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Creuse Confluence le .

Très en retard

Planning des équipements Sportif du mois d'octobre 2021
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

Très en retard

Communication notes de frais de Mr le Maire.
Demande envoyée à Mairie - Banyuls-sur-Mer le .

Partiellement aboutie

Données de base utilisées pour le calcul de la ponctualité des RER
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .

Information non détenue

Logements de fonction
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Analyse d'Impact du dispositif PARAFE
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des documents relatifs au projet de la grande surface
Réponse de Communauté de communes - Val d'Orne le .

Très en retard

Note de frais Maire de Rennes
Réponse de Mairie - Rennes le .

Withdrawn by the requester

Notes de frais du président de Bayeux Intercom de 2009 à 2022
Recours amiable envoyé à Communauté de communes - Bayeux Intercom le .

Demande de recours gracieux effectuée

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement