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Réponse de Conseil départemental - Orne le .

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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Guyancourt le .

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Réponse de Mairie - Mamoudzou le .

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Etat des indemnités
Réponse de Métropole - Grenoble Alpes le .

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Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
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État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Bassée-Montois le .

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Planning des équipements Sportif du mois d'octobre 2021
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

Très en retard

Communication notes de frais de Mr le Maire.
Demande envoyée à Mairie - Banyuls-sur-Mer le .

Partiellement aboutie

Données de base utilisées pour le calcul de la ponctualité des RER
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .

Information non détenue

Logements de fonction
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Analyse d'Impact du dispositif PARAFE
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Note de frais Maire de Rennes
Réponse de Mairie - Rennes le .

Withdrawn by the requester

Notes de frais du président de Bayeux Intercom de 2009 à 2022
Recours amiable envoyé à Communauté de communes - Bayeux Intercom le .

Demande de recours gracieux effectuée

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement