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Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Moselle le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

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Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Tarn-et-Garonne le .

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Gex le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Marmande le .

En attente de classement

Plan de Gestion de Trafic Départemental
Demande envoyée à Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Données de comptage vélos
Réponse de Métropole - Brest le .

Aboutie

Pièces du dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Demande envoyée à Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Etude d'impact des réserves de substitution bassin Sévre Niortaise
Demande envoyée à Préfecture - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Réponse de Agence Régionale de Santé Île-de-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Brest le .

Aboutie

Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CMSPD
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Demande de recours gracieux effectuée

Ensemble des rapports d'évaluation des risques d'ADE (infections et maladies aggravées par anticorps non-neutralisants) des vaccins COVID-19
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Statistiques sur le nombre de médecins français et étrangers par région et département exerçant en France depuis 2000
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Maurice-de-Lignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande droit d’accès aux documents administratifs : Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Orcines le .

En retard (plus de 30 jours)

Chat GPT Arcachon
Réponse de Mairie - Arcachon le .

Partiellement aboutie

nombre de verbalisations dressées par la Police Municipale de Lyon sur la Place Mazagran
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Plaine Vallée le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Castres Mazamet le .

Information non détenue