Demandes similaires à 'Arrêté du passage à 30km/h sur le centre ville de Roanne' (page 12)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Beaune Côte et Sud le .
Erreur lors de l'envoi
Arrêté d'interdiction de circulation sur la rue de la Chapelle dans le sens Nord / Sud sauf aux riverains, services et bus
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
En attente de classement
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le .
Très en retard
Notes de frais du président Laurent Degallaix
Réponse de Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Communication entre la direction et la CE au sujet du concours DR2 2020
Réponse de INRIA le .
Aboutie
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Très en retard
Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .
Aboutie
Etudes de circulation et d'aménagement de la circulation oullins
Réponse de Mairie - Oullins le .
Aboutie
Accès aux notes de frais du Maire de Gentilly
Réponse de Mairie - Gentilly le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien le .
Aboutie