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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Saint-Louis agglomération le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Quimper le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
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Très en retard

Notes de frais du du président de la CA Évreux Portes de Normandie
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .

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État des indemnités
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Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Blois le .

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Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

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Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

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Comptes Administratifs depuis 2012
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Demande justificatifs notes de frais
Réponse de Mairie - Noisy-le-Sec le .

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Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
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Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
Réponse de Mairie - Marseille le .

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Information non détenue

Nombre de propositions d'attribution de la nationalité française
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Documents relatifs à la mise en oeuvre de la circulaire 6434/SG
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Compte-rendu du 8e séminaire Diplomatie-entreprises de défense et de sécurité
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État des indemnités
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