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Aboutie
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Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
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Aboutie
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
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Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Besançon le .
Très en retard
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Bassin de Bourg-en-Bresse le .
Information non détenue
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Grenoble le .
Saisine CADA en cours
Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .
Partiellement aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie