Demandes similaires à 'Arrêté du passage à 30km/h sur le centre ville de Roanne' (page 4)
Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .
Information non détenue
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rumilly 74225-01 le .
Aboutie
Algorithme des feux de circulation - Croisement La Méridienne/Av. Émile Cloud (Serris)
Réponse de Mairie - Serris le .
En attente de classement
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Granville le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Voisins-le-Bretonneux le .
Aboutie
Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - La Riviera Française le .
Très en retard
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rosny-sous-Bois le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vernon 27681-01 le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Privas Centre Ardèche le .
Très en retard
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Partiellement aboutie
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Lisses le .
Aboutie