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Nouvelles adresses mails à compter du 1er mars 2021
[adresse email] Martine FOUGERAS (accueil, élections, état-civil, communication, vie associative.....
Fermeture du secrétariat du 15/05 au 24/05/2023 inclus.
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Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Notes de frais - Maires d'arrondissement et maire
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Très en retard.
Bonjour M. Klioua
Nous accusons réception de votre demande.
Nous y répondrons dans les meilleurs délais.
Cordialement
[...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Lyon le .
Très en retard.
Bonjour M. Gernier
Nous accusons réception de votre demande.
Nous y répondrons dans les meilleurs délais.
Cordialement
...
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Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal le .
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Madame, Monsieur auprès de Conseil départemental - Cantal,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Li...
Liste des Hotels d'hébergement d'urgence conventionné SIAO13
Demande envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents sur l'abattage du Sophora centenaire de la place de la Corderie à Marseille
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Recouvrement de la créance de l'association les Amis du Musée Subaquatique
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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre...
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En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Conseil départemental - Orne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Bonjour Monsieur BERNE,
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Bonjour,
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Bonjour Monsieur,
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Bien cordialement,
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Bonjour,
Vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Bien cordialement
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Bonjour,
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Aboutie
Bonjour,
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