Demandes similaires à 'Autorisations de voirie du domaine public routier départemental' (page 16)

Demande de documents afférents à l’activité du maire
Demande envoyée à Mairie - Bournan le .

Aboutie

Fonds pour la Transformation de l'action publique
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Seine-et-Marne le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Beauchamp le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais Maire 2025
Demande envoyée à Agglomération - Flers le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès aux notes de frais
Demande envoyée à Mairie - La Touche le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Les Mureaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'exercer le droit citoyen de consultation des notes de frais
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande notes de frais mairie Mazan
Demande envoyée à Mairie - Mazan le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Brieuc le .

Waiting clarification

Demande de documents
Demande envoyée à Mairie - Bournan le .

Aboutie

Demande de bulletin d'indemnité
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Migennes le .

Aboutie

Demande de notes de frais.
Demande envoyée à Mairie - Auvillers-les-Forges le .

En attente de classement

Destinataire d'un cadeau protocolaire
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Budget de l'université
Réponse de Université Clermont Auvergne le .

Aboutie