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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Information non détenue

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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Métiers et des techniques économiques 94 le .

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Communication de bulletins de salaires
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Blois le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Décisions d'attribution de la prime C2.
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Réquisitions des pompes funèbres
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Copie de documents concernant l'utilisation de véhicules de service par les agents de l'Inria
Demande envoyée à INRIA. Commentée le .

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Réponse de Mairie - Crest le .

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Compte administratif 2019
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Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Champétières le .

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