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Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

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Demande du code source de l'application Mon espace santé
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Aboutie

Echanges entre le Conseil scientifique et le ministère de la Santé
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard

Accords de coopération scientifique avec la Chine
Demande envoyée à Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Historique des analyses d'eau potable au robinet de la ville de Crest
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .

Partiellement aboutie

Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
Réponse de Centre national d'éducation à distance le .

Refusé

échanges entre Alibaba et le Secrétariat d'Etat chargé du numérique (DSA/DMA et partenariat cloud Alibaba/CIO)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Documents concernant l'utilisation de dispositifs mobiles d'identification biométrique
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Très en retard

Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre
Réponse de Mairie - Peltre le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Dieppe le .

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Conventions signées entre Pôle d'Expertise de la Régulation Numérique et les autorités administratives indépendantes
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Palavas-les-Flots le .

Aboutie

Historique du REU anonymisé
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

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Accords de coopération scientifiques avec la Chine
Réponse de Institut national de la santé et de la recherche médicale le .

Refusé

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

Aboutie

Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Liste des formations avec, pour chacune, le nombre d’étudiants boursiers ventilé par échelon de bourse
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Partiellement aboutie

l’algorithme IAlim
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

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