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Lycée St Jean Douai
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Lille le .

En retard (plus de 30 jours)

RSU ou Rapport Social Unique (ancienement bilan social)
Demande envoyée à Mairie - Artigues-près-Bordeaux le .

En attente de réponse

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marignane le .

Aboutie

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Marignane le .

Aboutie

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Marignane le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Notes de frais - Président du Conseil régional Provence Alpes Côte d'Azur / Région Sud
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En attente de réponse

Notes de frais de Mme la Présidente de la Métropole AMP
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

En attente de réponse

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rezé le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Saulve le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .

En attente de classement

Documents relatifs aux associations La Fonderie et Mosaïques
Réponse de Mairie - Blangy-sur-Bresle le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations
Réponse de Mairie - Neuvecelle le .

En attente de classement

Demande de communication des documents relatifs aux subventions publiques accordées à l’association GUADAV France Victimes 971 (2010 à ce jour)
Réponse de Ministère de la Justice le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Melun le .

Aboutie

Tarifs Intercité et TER
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Partiellement aboutie

Demande du code source et des exigences minimales matérielles et logicielles de France identité
Demande envoyée à Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président
Réponse de Angers Loire Métropole le .

Information non détenue

liste des logements à vendre ou vendus durant l'année 2021 par Terre d'Opale Habitat Calais
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .

Information non détenue

Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Vincent Scattolin
Réponse de Mairie - Divonne-les-Bains le .

En retard (plus de 30 jours)

Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé ORT Daniel Mayer (Montreuil) le .

Aboutie

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

Aboutie